Mentions légales

Identification de l'éditeur et de l'hébergeur du site

Directeur de la publication

Catherine Wauters, Dirigeante de Harmoni’Sens, joignable à l’adresse info[arobase]harmonisens.eu. ou par téléphone au +32 496 10 90 22.

Le site HarmoniSens.eu est édité par HarmoniSens, entité personne physique au nom de Catherine Wauters, inscrite à la Banque-Carrefour des Entreprises (BCE), sous le numéro BE 1022165412, dont le siège social est domicilié à rue de Thiaumont, 57, 6700 Arlon, Belgique. Non-assujetti à la TVA en vertu de l’article 44 du Code belge de la TVA.

Hébergement

Le site est hébergé par O2switch, 222 Bd Gustave Flaubert, F-63000 Clermont-Ferrand. Les données sont stockées sur des serveurs situés en France.

Protection des données personnelles

Les informations relatives à la collecte et au traitement des données personnelles sont détaillées dans la charte de confidentialité, accessible sur le site à l’adresse {Politique de Confidentialité}.

Propritété intellectuelle et contrefaçons

Le propriétaire du site est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, vidéos… Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable à l’email : info[arobase]harmonisens.eu. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ces éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle et des Règlementations Internationales applicables.